Conditions générales d'adhésion – PARTENAIRES

1. Définitions

« Client » :

Toute personne physique agissant à des fins n'entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole (consommateur au sens de l'article liminaire du Code de la consommation), ayant acquis pour son usage personnel une Batterie BOSCH neuve auprès d'un Point de vente situé en France métropolitaine, et s'étant inscrite au Programme conformément aux présentes Conditions.

« Batteries BOSCH » :

Les batteries de marque BOSCH dont les références figurent sur le site www.easyway-batteries.fr.

« Partenaire Easy Way » :

Toute société ou entreprise exerçant une activité de réparation ou d'entretien automobile (garage, mécanicien réparateur, centre automobile), inscrite au Programme en qualité de partenaire professionnel. Le Partenaire doit exercer son activité professionnelle principale sous un code NAF commençant par le n°45 (« commerce réparation d'automobile et motocycle »). Le Partenaire Easy Way est habilité à réaliser des tests de Batterie et à en remettre les résultats au Client, sur support imprimé ou dématérialisé, ainsi que, le cas échéant, procéder au remplacement de la batterie BOSCH dans le cadre et selon les conditions du programme. Les Partenaires Easy Way référencés sont identifiés dans l'outil de géolocalisation disponible sur le site www.easyway-batteries.fr (notamment signalés par un point bleu).

« Revendeur » :

Tout professionnel de la distribution (notamment mécanicien réparateur, distributeur, centre auto, hypermarché/supermarché), immatriculé au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou inscrit au répertoire national des entreprises (RNE) en France métropolitaine, commercialisant des Batteries BOSCH auprès de consommateurs. Les Revendeurs référencés sont identifiés dans l'outil de géolocalisation disponible sur le site www.easyway-batteries.fr (notamment signalés par un point noir).

« Services » :

Les services « Easy Garantie » et « Easy Tech » dont le contenu et les modalités sont décrits plus précisément aux articles 5 et 7 des présentes Conditions.

• Easy Garantie : extension de garantie commerciale
• Easy Tech : contrôle gratuit de la Batterie

2. Description du Programme – Durée d'adhésion

Easy Way est une offre d'avantages autour des Batteries BOSCH, donnant aux Clients un accès aux Services décrits aux articles 5 et 7 via leur espace personnel sur le site EasyWay-batteries.fr. Depuis cet espace, les Clients peuvent activer leurs Services et sélectionner le Partenaire Easy Way de leur choix pour la réalisation des prestations.

À titre d'information pour les Partenaires Easy Way, les avantages rattachés à une Batterie éligible sont accordés, pour le Client, pour une durée maximale de :

• trois (3) ans pour l'achat d'une Batterie S3
• quatre (4) ans pour l'achat des Batteries S4, S5, S4 E, S5 A, Power, Power Plus, Power AGM et Power EFB

Ces durées courent à compter de la date d'achat figurant sur la preuve d'achat du Client, sous réserve des stipulations applicables en cas de remplacement de la Batterie.

L'adhésion des Partenaires et des Points de vente (Revendeurs) au Programme est à durée indéterminée, sous réserve du respect continu des présentes conditions générales et des procédures BOSCH. BOSCH ou CAP Performance (agissant pour son compte) peut suspendre ou radier un Partenaire/Point de vente dans les cas prévus aux présentes Conditions.

3. Conditions d'inscription Partenaire Easy Way et Revendeurs

3.1 Conditions d'inscription du Partenaire Easy Way

Pour pouvoir s'inscrire en tant que Partenaire Easy Way, le professionnel doit disposer d'un testeur de batterie permettant l'édition ou la remise dématérialisée des résultats, d'un outil de diagnostic véhicule/calculateur et d'un chargeur de batterie adaptés. Ces équipements doivent être conformes aux spécifications BOSCH, correctement entretenus et, le cas échéant, calibrés.

Le Partenaire Easy Way atteste être en mesure de réaliser les tests de Batterie et de fournir au Client les résultats imprimés ou dématérialisés. Il s'engage par ailleurs à respecter les présentes Conditions générales, les procédures d'intervention BOSCH et les standards de qualité applicables, notamment la vérification des coupons Easy Way, la réalisation des tests selon les procédures BOSCH et la remise d'un compte rendu au Client.

L'adhésion au Programme Easy Way implique de disposer d'un point de vente physique situé en France métropolitaine, permettant d'assurer l'ensemble des prestations prévues.

L'adresse du Partenaire Easy Way doit être communiquée, tenue à jour et figurer dans l'outil de géolocalisation du site EasyWay-batteries.fr.

3.2 Conditions de référencement du Revendeur

L'adhésion au Programme Easy Way par les Revendeurs implique de disposer d'un point de vente physique situé en France métropolitaine. L'adresse du Revendeur doit être communiquée, tenue à jour et figurer dans l'outil de géolocalisation du site EasyWay-batteries.fr.

4. Modalités d'inscription

4.1 Partenaire Easy Way

Pour s'inscrire au programme Easy Way, le futur Partenaire doit se rendre sur le site www.easyway-batteries.fr et cliquer sur « Je m'inscris ». Une fois sur la page « Créez votre compte Easy Way », il sélectionne le type de compte (Partenaire ou Revendeur). Il saisit son numéro de SIRET et télécharge un extrait Kbis puis remplit le formulaire correspondant en suivant la procédure de déclaration et d'engagement pour devenir Partenaire (être équipé d'un testeur de batterie avec imprimante, d'un outil de diagnostic calculateur et d'un chargeur de batterie).

4.2 Revendeur

Le futur Revendeur doit se rendre sur le site www.easyway-batteries.fr et cliquer sur « Je m'inscris ». Sur la page « Créez votre compte Easy Way », il sélectionne le type de compte (Partenaire ou Revendeur). Il saisit son numéro de SIRET et télécharge un extrait Kbis et renseigne le formulaire d'inscription.

L'inscription est définitivement validée par le service client du Programme après vérification des conditions d'éligibilité ; le Partenaire Easy Way ou le Revendeur est informé par courriel de la validation. Après validation, le Partenaire apparaît en point bleu et le Revendeur en point noir dans l'outil de géolocalisation disponible sur www.easyway-batteries.fr. Une fois son inscription confirmée, le Partenaire Easy Way accepte d'exécuter les Services décrits aux articles 5 et 7, conformément aux procédures BOSCH et aux présentes Conditions.

5. Garantie Easy Way – Extension de garantie

5.1 Périodes de Garantie Batteries

Les modalités de prise en charge des réclamations d'un Client dépendent de la période suivant l'achat. La garantie Easy Way s'applique sous réserve des Conditions du Programme, de l'éligibilité de la Batterie et des stipulations relatives à la compatibilité du véhicule et à l'adéquation de la Batterie.

0–24 mois (Garantie légale de conformité)

Conformément à l'article L. 217-3 du Code de la Consommation, la garantie légale de conformité s'exerce exclusivement à l'encontre du vendeur ; Robert Bosch (France) SAS n'en assure pas la prise en charge.

En cas de réclamation par un Client, le Partenaire Easy Way ou le Revendeur informe le Client que sa demande doit être adressée au vendeur professionnel auprès duquel il a acheté sa batterie, tel qu'indiqué sur la preuve d'achat.

25–36 mois (Garantie commerciale) — Références S4, S5, S4 E, S5 A, Power, Power Plus, Power AGM et Power EFB

Le Client s'adresse à son Revendeur. Si la réclamation est jugée recevable, le Revendeur la traite dans le cadre du dispositif « abandon de garantie » convenu entre son réseau et BOSCH et procède, le cas échéant, au remplacement de la batterie.

25–36 mois — Garantie Easy Way (Référence S3)

36–48 mois — Garantie Easy Way (Références S4, S5, S4 E, S5 A, Power, Power Plus, Power AGM et Power EFB)

Lors de la visite du Client, le Partenaire se connecte à son espace personnel sur EasyWay-batteries.fr (rubrique « Mon compte ») et scanne le QR Code unique du Client ou entre le code unique du Client pour vérifier la validité du coupon « Easy Garantie » ainsi que la correspondance des informations figurant sur le coupon remis par le Client (référence de la Batterie et numéro de Client), puis réalise un test/diagnostic de la Batterie. Si la Batterie est déclarée défaillante au titre de la garantie Easy Way (cf également article 6 « exclusions de garantie »), le compte rendu de test est imprimé et la Batterie est échangée par une batterie identique ou équivalente (même technologie et performances) de marque BOSCH, étant précisé que le coût de la main-d'œuvre (dépose/repose, paramétrage, etc.) n'est pas inclus et reste à la charge du Client.

À l'issue de la prestation, le Partenaire complète les données mesurées lors du test dans le formulaire du coupon scanné, joint le test de batterie et valide le formulaire afin de récupérer une batterie neuve équivalente via CAP Performance (agissant pour le compte de BOSCH).

Les périodes mentionnées ci-dessus courent à compter de la date d'achat figurant sur la preuve d'achat.

6. Exclusions de garantie

La garantie s'applique, dans le cadre d'un emploi normal de la Batterie BOSCH, aux défauts imputables aux matériaux ainsi qu'aux vices de fabrication ou de montage, conformément aux spécifications BOSCH et aux recommandations du constructeur du véhicule.

La garantie BOSCH ne couvre pas :

• les Batteries installées ou utilisées de manière non conforme aux spécifications Bosch, aux recommandations du constructeur, aux notices d'installation/paramétrage (polarité, fixation, codage, apprentissage BMS, etc.) ;
• les Batteries inadaptées au modèle de véhicule (notamment les véhicules équipés d'un système start/stop qui requièrent une technologie adaptée de type EFB/S4 E ou AGM/S5 A) ;
• les dommages d'origine externe : choc, chute, accident, immersion, humidité, chaleur excessive, corrosion ou toute imprégnation par un liquide ;
• les usages intensifs ou non prévus (par ex. applications industrielles ou sollicitation anormale due à un défaut de démarrage non traité du véhicule) ;
• les décharges profondes, le stockage prolongé sans recharge, la sulfatation ou toute situation rendant la recharge impossible ;
• le non-respect des instructions d'utilisation, de charge ou d'entretien ;
• l'usure normale n'affectant pas l'usage ou la sécurité au quotidien (diminution de capacité conforme à l'âge et aux cycles de charge/décharge) ;
• les dommages purement esthétiques sans impact fonctionnel (rayures, éraflures, etc.) ;
• les dommages causés par un tiers ou résultant d'une faute intentionnelle ou dolosive ;
• les défauts liés à une qualité de charge défectueuse du véhicule (alternateur, régulateur, surtension, erreur de voltage, surcharges électriques) ou à l'utilisation d'accessoires non adaptés et/ou non prévus (chargeurs, câblages, boîtiers).

7. Easy Tech – Contrôle gratuit de la Batterie

Au titre des Avantages Easy Way, le Client peut faire contrôler sa Batterie BOSCH enregistrée une fois gratuitement pendant la durée de sa souscription. Si le Client sollicite un tel contrôle, le Partenaire Easy Way doit d'abord se connecter à son espace personnel rubrique « Mon Compte » pour vérifier la validité du coupon « Easy Tech » ainsi que la correspondance des informations qui y figurent (référence de la Batterie et numéro de Client), puis procéder au test/diagnostic de la Batterie et remettre au Client un compte rendu de test (imprimé ou dématérialisé). Le coupon « Easy Tech » est personnel, non cessible, à usage unique. En cas de coupon illisible, déjà utilisé ou ne correspondant pas aux informations de la Batterie et/ou du Client, le Partenaire n'effectue pas le contrôle au titre des Avantages et invite le Client à générer un nouveau coupon, sous réserve d'éligibilité. Le Partenaire consigne l'intervention et les résultats du test dans son espace professionnel sur www.easyway-batteries.fr.

Le Partenaire Easy Way s'engage, lorsqu'il est sollicité par un Client régulièrement inscrit au Programme et présentant un coupon « Easy Tech » valide, à réaliser gratuitement le contrôle de la Batterie BOSCH enregistrée.

8. Kit de communication

BOSCH s'engage à assurer, directement ou indirectement via son partenaire CAP Performance, la mise à disposition de matériel de communication et la visibilité des Partenaires Easy Way et des Revendeurs sur le site www.easyway-batteries.fr. À ce titre, BOSCH s'engage à :

• Fournir un kit de communication sous format d'impressions ou supports digitaux (supports de communication et PLV) destiné à promouvoir l'offre Easy Way par les Partenaires et Revendeurs. Ce kit doit être utilisé dans le strict respect des directives portant sur l'utilisation de la marque BOSCH. Les supports restent la propriété de BOSCH et ils ne peuvent être reproduits ou modifiés sans autorisation préalable.
• Assurer la visibilité des Partenaires et des Revendeurs via leur référencement dans l'outil de géolocalisation sur www.easyway-batteries.fr, où ils sont identifiés comme tels (notamment par un point bleu pour les Partenaires et un point noir pour les Revendeurs). BOSCH se réserve le droit de faire évoluer ce référencement, notamment en y apportant des modifications.
• Mettre à disposition un espace professionnel sécurisé permettant aux Partenaires et aux Revendeurs d'accéder et de mettre à jour leurs données, ainsi que de télécharger les supports de communication digitaux ; il leur appartient de maintenir ces informations exactes et à jour. BOSCH ou CAP Performance peuvent corriger, mettre à jour ou, en cas d'inexactitude manifeste ou de non-respect des Conditions, suspendre l'accès à cet espace.
• Les Partenaires Easy Way et Revendeurs s'engagent à assurer la promotion du programme Easy Way, notamment en déployant dans leurs locaux, visible par leur clientèle, le kit de communication. À l'occasion de la vente d'une batterie BOSCH à un client consommateur, le Revendeur l'informe de l'existence du programme Easy Way et des modalités d'inscription.

9. Exclusion du Programme pour manquement

Tout manquement aux présentes Conditions Easy Way peut entraîner, selon sa gravité, à la discrétion de BOSCH ou de CAP Performance agissant pour son compte, (i) une mise en demeure de se conformer restée sans effet à l'issue d'un délai de 15 jours, puis (ii) la suspension du référencement et/ou de l'accès à l'espace professionnel, et, le cas échéant, (iii) la radiation du Partenaire. En cas de manquement grave ou répété (notamment fraude, fausses déclarations, atteinte aux droits de propriété intellectuelle, non-respect des procédures de sécurité), la suspension et/ou la radiation peut être prononcée sans préavis ni mise en demeure. La décision est notifiée par courriel et prend effet à la date de notification, sans indemnité ni compensation, sans préjudice de tous dommages et intérêts ou autres voies de droit. BOSCH ou CAP Performance peuvent, en conséquence, retirer le Partenaire de l'outil de géolocalisation, désactiver ses accès et exiger le retrait immédiat de tout support ou communication non conforme. Les mesures de suspension peuvent être levées en cas de régularisation dûment constatée par BOSCH.

Les Partenaires Easy Way et les Revendeurs s'engagent à respecter en toutes circonstances les marques, logos, signes distinctifs et, plus généralement, l'ensemble des droits de propriété intellectuelle et privative de BOSCH et des autres Partenaires/Revendeurs. Ils s'interdisent tout usage non autorisé, altération, reproduction ou modification des supports, ainsi que tout acte de dénigrement ou de confusion visant BOSCH ou un autre Partenaire/Revendeur. Tout manquement établi à ces obligations peut justifier une radiation immédiate.

10. Désinscription du Programme

L'inscription des Partenaires Easy Way et des Revendeurs au Programme Easy Way est conclue pour une durée indéterminée, sous réserve du respect continu des présentes Conditions.

Le Partenaire ou le Revendeur peut se désinscrire à tout moment en suivant la procédure prévue dans l'Espace Personnel sur www.easyway-batteries.fr (ou par tout autre moyen indiqué). La désinscription emporte de plein droit le déréférencement immédiat et la suppression de ses coordonnées et identifiants de l'outil de géolocalisation et du site EasyWay-batteries.fr, ainsi que la désactivation de ses accès à l'espace personnel. Les obligations déjà engagées avant la désinscription (prestations en cours, retours administratifs) doivent être exécutées.

Les dispositions de cet article sont sans préjudice du droit de BOSCH (ou de CAP Performance agissant pour son compte) de prononcer la résiliation de l'inscription du Partenaire ou du Revendeur en cas de manquement, notamment grave ou répété, aux présentes Conditions.

11. Protection des données personnelles

En qualité de responsable de traitement, CAP Performance peut être amenée à collecter des données à caractère personnel du Partenaire Easy Way ou du Revendeur aux fins de gestion de l'inscription et de l'adhésion au Programme Easy Way ainsi que de la relation contractuelle. Cette collecte respecte les principes relatifs au traitement des données à caractère personnel (articles 5 et 6 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD, et loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Les données personnelles du Partenaire Easy Way ou du Revendeur sont susceptibles d'être communiquées à des entités du Groupe BOSCH et à des prestataires de services externes pour la bonne exécution des traitements et dans le respect des finalités poursuivies par ceux-ci. Les données du Partenaire Easy Way ou du Revendeur sont conservées le temps nécessaire à la finalité poursuivie par les traitements et au regard des prescriptions légales (données de facturation, de comptabilité…). Pour assurer une sécurité et une protection appropriées des données personnelles du Partenaire Easy Way ou du Revendeur, CAP Performance s'est engagée à prendre toutes les mesures techniques et organisationnelles et à prévenir tout accès non autorisé conformément à l'état de l'art. Le Partenaire Easy Way ou le Revendeur dispose d'un droit d'accès, de modification, d'effacement et de portabilité sur ses données personnelles. Il peut en limiter l'usage, s'opposer à tout moment à leur traitement et définir leur sort en cas de décès. Pour exercer ses droits, le Partenaire Easy Way ou le Revendeur peut contacter le Délégué à la Protection des Données de Cap Performance à l'adresse 564 avenue de Boulnay, 37360 Neuillé-Pont-Pierre. En cas de réclamation portant exclusivement sur le traitement de ses données personnelles, le Partenaire Easy Way ou le Revendeur peut contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

12. Droit applicable – Juridiction

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige entre BOSCH et un Partenaire Easy Way ou un Revendeur relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris. Cette stipulation est sans préjudice des règles impératives protectrices des consommateurs en cas de litige porté par un Client consommateur devant une juridiction compétente autre que Paris, cette juridiction demeure compétente.